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Accueil arrow Conseil Municipal arrow CM du 21 septembre 2009
CM du 21 septembre 2009 Version imprimable Suggérer par mail

 

ORDRE DU JOUR

-          Décisions municipales

-          DIA

-          Modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges

-          Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'exercice 2008

-          Gestion de l'accès sécurisé des locaux

-          Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

-          Dons au Musée de la Lutherie

-          Demande de subventions au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées

-          Demande de subventions concernant les projets culturels de la Ville au titre de l'année 2010

-          Demande de subventions à la Région Lorraine pour l'aménagement de bourg du quartier du Murget - 3ème tranche

-          Demande de subventions pour l'acquisition de jeux à la ludothèque

-          Modification du tableau des emplois

-          Décisions modificatives n°3/2009 du budget ville

-          Acquisition d'une bande de terrain pour création d'un chemin de défruitement au Haut de Chaumont

-          Questions diverses

 

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Dernière mise à jour : ( 19-10-2009 )
 
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